Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S.P.S.
PROTEG

Numéro de dépôt :
1407737
Date de dépôt :
11/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2007

Présentation de la marque S.P.S.

Déposée le 11 mai 1987 par la société PROTEG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.P.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PROTEG domicilié(e) 9 rue Pierre Brossolette, 92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2089926) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 109 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2089926) - France.

La marque S.P.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S.P.S. est expirée depuis le 11 mai 2007.

PROTEG a également déposé les autres marques suivantes : VMF , SPS PROTEG , REPERE , SPS PROTEG , SPS SECURITE , SPS SECURITE PROTECTION SURVEILLANCE , SPS SECURITE , HI-SEC , ARIANE , VISIO


PROTEG - 9 rue Pierre Brossolette, 92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2089926) - France - SIREN 562109587


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2089926) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Renouvellement sans limitation le 7 mai 1997 n°2089926 - Publication au BOPI 1997-05-07

Inscription le 13 septembre 1999 - Concession de licence n°284357 - Publication au BOPI 1999-09-13

Inscription le 27 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°271187 - Publication au BOPI 1999-01-27

Inscription le 23 novembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°49604 - Publication au BOPI 1990-11-23

Inscription le 12 janvier 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°180170 - Publication au BOPI 1995-01-12

Inscription le 7 juin 1988 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°30546 - Publication au BOPI 1988-06-07

Appareils et instruments d'alarme, sirènes, appareils et instruments de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage);tous appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques, optiques, de mesurage;des véhicules blindés et plus généralement des véhicules;des coffres-forts, cassettes, sacs à finances, valises protégeant les porteurs de fonds contre les agressions;services de surveillance, de gardiennage et de contrôle de nuit et de jour, notamment d'immeubles, d'usines, de locaux commerciaux, de chantiers, d'expositions, de parkings, d'installations; services de transport et d'accompagnement de fonds.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.